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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

 

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « Conditions Générales d’Utilisation ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d'accès et d’utilisation du Site que vous acceptez sans réserve du seul fait de la consultation du Site.
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Les Thermes d’Avène  seront libres de modifier et/ou de mettre à jour les Conditions Générales d’Utilisation à tout moment et sans préavis. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.

En consultant le Site, vous acceptez d'en respecter les Conditions Générales d'Utilisation telles que celles-ci sont affichées à la date de consultation.

Objet du Site :

Le Site a été créé par les Thermes d’Avène et est mis à votre disposition pour votre information personnelle et pour une meilleure connaissance des missions des Thermes d’Avène ainsi que de ses activités. L’utilisation, la consultation du Site est donc limitée à des fins personnelles et non commerciales.

Le Site ne saurait constituer une offre contractuelle. Le Site diffuse des informations non contractuelles sur les Thermes d’Avène avec le souci de présenter les soins proposés sans volonté d'offre d’achat directe de produit et/ou de service (sauf indications expresses contraires).

Dans la mesure où la mise à jour du Site est réalisée en tenant compte de l'ensemble de nos activités, il pourrait arriver que certaines informations nouvelles ou annonces ne soient plus valables au moment de leur diffusion ou qu'elles soient tout simplement dépassées. Les Thermes d’Avène ne peuvent pas garantir, bien qu'ils fassent les efforts nécessaires, la parfaite mise à jour de toutes les informations ou nouvelles qui sont diffusées sur le Site.

 

Inscription :

Aucune inscription n’est obligatoire sur le Site et vous pouvez prendre connaissance de son contenu.

 

Accessibilité :

Les Thermes d’Avène s’efforcent de maintenir accessible le Site 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Toutefois, Les Thermes d’Avène ne sauraient être responsables en cas d’impossibilité momentanée d’accéder ou d’utiliser le Site, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau. Les Thermes d’Avène se réservent aussi la possibilité à tout moment, et cela sans préavis, de modifier, suspendre ou même interrompre la diffusion de tout ou partie du Site, y compris de son espace d’expression et en particulier des liens vers d'autres sites. Les Thermes d’Avène ne sont en aucun cas responsables de l’intégralité de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

En aucun cas le Site ne saura être tenu pour responsable d’une perte de données ou d’une détérioration liée à ces données.

Toute information ou conseil fourni par le Site ne saurait être interprété comme une quelconque garantie.

 

Garantie :

Les Thermes d’Avène s’engagent à vérifier que le contenu du Site est conforme aux dispositions légales françaises en vigueur.

Les Thermes d’Avène s'engagent notamment à ne pas diffuser de données en violation avec le droit de tiers, à caractère violent, pornographique ou diffamatoire et à ne pas diffuser de contenus illicites, notamment à caractère raciste, xénophobe, pédophile ou autrement attentatoire à la dignité humaine.

Les Thermes d’Avène souhaitent que les informations contenues sur le Site soient correctes et fiables. Cependant des erreurs peuvent éventuellement apparaître. Par conséquent, les contenus, informations et/ou éléments édités sur le Site sont fournis « tels quels », sans aucune garantie expresse ou tacite des Thermes d’Avène sur leur exactitude et exhaustivité.

Les documents et informations que les Thermes d’Avène diffusent en version électronique sur le Site font l'objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs techniques et/ou typographiques ou toute autre inexactitude, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le Site.

Si vous en constatez, n'hésitez pas à  nous le faire savoir en nous contactant par le formulaire de contact et nous procéderons aux rectifications correspondantes. Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez visualisés et celui où vous en prenez connaissance, l'objet de mises à  jour.

Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à  jour.

 

Utilisation des conseils dispensés sur le Site :

Des applications informatiques de diagnostics en ligne et guides contenant des conseils beauté /santé (ci-après les « Applications ») sont mis à votre disposition au sein du Site afin d'obtenir des conseils en matière de soins.
Cette mise à disposition par les Thermes d’Avène n'entraîne transfert d'aucun droit de propriété attachée aux Applications. Il vous est uniquement concédé une licence d'utilisation des Applications, de manière non exclusive et pour votre usage privé. A ce titre, il vous est interdit de copier et/ou de reproduire en tout ou partie des Applications par n'importe quel moyen et sur n'importe quel support, existant ou à venir, de traduire les Applications dans tout autre langage ou langue, d'adapter les Applications.

Les Thermes d’Avène ne sauraient être tenus responsables des conséquences, directes ou indirectes et/ou de tout dommage qui affecterait les matériels informatiques, par suite de défectuosité ou de piratage des Applications.

Par ailleurs, les Thermes d’Avène n'assument pas une obligation de résultat mais de moyens quant aux conseils qui vous seront délivrés.

Enfin, les Thermes d’Avène ne donnent aucune garantie explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces conseils et des produits recommandés. Ceux-ci sont donnés uniquement à titre indicatif et doivent être confirmés par des professionnels.

Pour toute information complémentaire et/ou doute, vous pouvez nous écrire en utilisant le formulaire de contact.

 

Responsabilité :

Alors même que les Thermes d’Avène ont effectué les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité des informations et services contenus sur le Site, ils ne sauraient être tenus pour responsable d’erreurs, d’omissions, de virus ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ceux-ci. Le Site n’est en effet tenu que d’une simple obligation de moyens.

Les Thermes d’Avène, ses dirigeants et/ou salariés ne sauraient être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment mais pas seulement de nature financière ou commerciale, résultant de l’utilisation du Site ou de l’un quelconque des éléments contenus sur le Site.

A ce titre, la responsabilité des Thermes d’Avène ne saurait être directement ou indirectement retenue notamment :

• pour quelque dommage que ce soit provenant d'une connexion, d’un accès ou d’une utilisation du Site ;
• des dommages résultant directement ou indirectement de la consultation du Site ou de l'utilisation des informations disponibles sur celui-ci ;
• des dommages directs ou indirects résultant de l'usage du Site, et notamment de toute perte d'exploitation, financière ou commerciale ou perte de programmes ou de données dans tout système d'information et ce, même si les Thermes d’Avène ont été informés de l'éventualité de tels dommages. Plus généralement les Thermes d’Avène n'assurent aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site.

Les visiteurs s'engagent à ne pas, soit volontairement soit même involontairement, introduire de virus ou de fichier de quelque nature que se soit perturbant le fonctionnement du Site ; dans un tel cas ils en assumeraient seuls la responsabilité entière.
Dans l'esprit du respect de tous, les Thermes d’Avène se réservent le droit poursuivre les visiteurs indélicats en justice.

L’utilisateur déclare et garantit qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l’Internet, et notamment que les transmissions de données et d’informations sur l’Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l’accès ou le rendent impossible à certaines périodes.

 

Droits de propriété intellectuelle :

L'ensemble du contenu du Site et chacun de ses éléments pris séparément, en ce compris notamment les produits et/ou marques mentionnés, l’architecture, les textes, photos, dessins, vidéos, images, animations, illustrations, etc. (ci-après dénommés collectivement les « Eléments ») sont la propriété exclusive des Thermes d’Avène ou de ses prestataires techniques et sont protégés par le droit d’auteur conformément aux lois françaises et autres traités et lois internationaux relatifs au droit d’auteur et plus largement à la propriété intellectuelle.

La reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission, traduction de tout ou partie des Eléments du Site ainsi que de la présentation, l’architecture et l’organisation du Site, sous quelque forme que ce soit, et par quelque moyen que ce soit, sont strictement interdites sans l’accord préalable et écrit du Directeur de la publication des Thermes d’Avène ou le cas échéant de ses prestataires techniques.

Vous êtes averti que les Thermes d’Avène s’attacheront à faire respecter leurs droits d’auteur par tous les moyens légaux à leur disposition, y compris par des poursuites judiciaires le cas échéant.

Les marques commerciales, logos et autres signes distinctifs présents sur le Site ont été déposés. Leur reproduction, représentation et/ou utilisation sans l’accord écrite de leur titulaire est strictement interdite et constituerait une contrefaçon. Vous êtes également averti que les Thermes d’Avène s’attacheront à faire respecter leurs droits de propriété intellectuelle par tous les moyens légaux à leur disposition, y compris par des poursuites judiciaires le cas échéant.

 

Crédits photos

Crédits photos : Anakena - P. BELAUD / Triaxe - C. BOSC - D. CABROL - N. CHAPMAN / Corbis - J. DAVID - B. HUGAND / ABM - V. LANCASTER - LIDJI / Jupiterimages - E. MARTIN – H. MATCHAVARIANI – R. MINSART - P. MENVILLE / Digivision – T. MIZUNO - M. POLO – Self photo - SPENCER / Option Photo - P. STRUBE – Studio X.

 

Données personnelles :

Les Thermes d’Avène n'exigent à aucun moment la communication par tout utilisateur de ses données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, profession...). Toutefois, notamment pour obtenir certaines informations, recevoir des documents ou intervenir sur les espaces d’expression, vous pourrez être amenés à vous inscrire en fournissant certaines données personnelles.

Les Thermes d’Avène vous informent que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées au seul usage des Thermes d’Avène ou de tout autre entité appartenant au groupe PIERRE FABRE et responsable de leur traitement et de leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à d’autres tiers à l'exclusion des tiers hébergeant le Site ou intervenant dans son contenu ou sa gestion.

Les Thermes d’Avène s'engagent à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.

Les Thermes d’Avène portent à votre attention le fait que leur base de données susceptible de comporter ces données personnelles a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sous le n°420 206-V2.

Par ailleurs, les Thermes d’Avène vous rappellent que conformément aux dispositions de la loi n°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez, sous réserve de justifier de votre identité, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.

Vous exercez ce droit à tout moment :

• en adressant un courrier postal à l'adresse suivante :
  Service informations/conseils Pierre Fabre Dermo-cosmétique
  BP 100
  81506 LAVAUR CEDEX
   
• En écrivant au webmaster à l’adresse mail suivante : contact.avenecenter@pierre-fabre.com

La modification interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans huit (8) jours ouvrés à compter de la réception de votre demande.

A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées sur le Site, les conditions juridiques de collecte et/ou de modification des données collectées seront expressément rappelées.

Sous réserve d’avoir obtenu votre consentement préalable, les Thermes d’Avène pourront vous adresser des prospections directes ou newsletters par courrier électronique.

Si vous êtes abonné à des services d'information par courrier électronique (type "newsletter"), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

Enfin, le Site peut être amené à divulguer des informations personnelles lorsqu’elles sont nécessaires à l’identification, à l’interpellation ou à la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice ou atteinte (intentionnellement ou non) aux droits ou à la propriété du Site, à d’autres utilisateurs du Site, ou à toute autre personne risquant être pénalisée par de telles activités.

 

Cookies :

Afin de procéder à des statistiques (exemple : estimation de la fréquentation du Site), à l’amélioration de votre navigation (exemple : privilégier ou développer l’optimisation de Site pour tel navigateur et tel type d’affichage-couleur) et pour des raisons de sécurité (exemple : pouvoir déterminer l’origine de spam), nous pouvons être amenés à collecter des données vous concernant par vos variables d’environnement par l’utilisation de « cookies ».

Un "cookie" est un bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Un ou plusieurs " cookies " peuvent être placés de manière anonyme sur le disque dur de votre ordinateur (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de consultation, etc.). Ces cookies ne comportent aucune information à caractère privé, ou qui puisse permettre de vous identifier. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier mais de collecter des informations lors de votre passage sur le Site. Ils permettent simplement au Site d’identifier les parties de notre activité qui vous intéressent et ainsi de vous communiquer des informations plus adaptées.
Il vous est possible de détecter l’existence de ces cookies.
Vous pouvez bien entendu vous opposer à leur présence et les refuser. A cette fin, il vous est possible de vous opposer à l’enregistrement de cookies en désactivant cette fonction dans votre navigateur (modalités précisées sur le site Internet de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

 

Sécurité :

Internet étant un réseau ouvert, les Thermes d’Avène ne peuvent garantir que ces données ne seront pas détournées par des tiers.

 

Les liens hypertextes :

         Liens hypertextes contenus par le Site :

Les Thermes d’Avène peuvent mettre en place sur le Site  des liens hypertextes permettant la consultation d’autres sites web extérieurs gérés par des tiers. Toutefois, les Thermes d’Avène n’étant pas éditeur de ces sites web, ils ne peuvent en contrôler le contenu. En conséquence, les Thermes d’Avène ne donnent aucune caution quant aux informations disponibles sur ces autres sites et n’assument aucune responsabilité quant à leur contenu, produits, services, publicité, ou au regard des éventuelles collectes et transmissions de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par lesdits sites web. La liaison vers tout autre site web se fait donc sous votre seule responsabilité.

 

         Liens hypertextes vers le Site :

Il est possible d’insérer sur votre site un lien hypertexte vers le Site des Thermes d’Avène.

Toutefois, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable des Thermes d’Avène. Le silence des Thermes d’Avène ne saurait en aucun cas être interprété comme valant autorisation.

Toute demande d’autorisation doit être adressée via le formulaire de contact.

Aucune autorisation ne saurait, en aucun cas, être accordée, sans que cette liste soit limitative, à un site internet diffusant des informations et/ou contenus à caractère illicite, illégal et/ou à caractère politique, polémique, religieux, pornographique ou xénophobe, étant entendu que de tels contenus et/ou informations sont en tout état de cause illicites.

 

L’autorisation d’insérer un lien hypertexte ne permet en aucune façon :

• ni la reproduction d’un ou plusieurs éléments composant le Site ;
• ni la présentation, sur votre site, d’un ou de plusieurs des éléments du Site sous forme de frame (technique consistant à diviser une page web en plusieurs petites fenêtres dans chacune desquelles il est possible d’afficher un document sous format html ou autre) et/ou systèmes apparentés.

 

Les Thermes d’Avène se réservent le droit de refuser l’insertion d’un lien hypertexte sur votre site internet sans avoir à en justifier. Ils se réservent également le droit d’agir à l’encontre de toute personne physique ou morale qui insèrerait un lien hypertexte en direction du Site sans son autorisation expresse et préalable.



Espaces rédactionnels sur le Site :

         Les espaces d’expression du Site :

Le Site met à disposition des internautes des espaces d’expression avec la possibilité de contacter ou d’adresser des questions au :
contact.avenecenter@pierre-fabre.com

Tous les messages postés sur ces espaces d’expression expriment les idées de leurs auteurs respectifs (ci-après les « Utilisateurs »). Cependant, le Site étant responsable du contenu de ces espaces, les responsables du Site sont donc susceptibles de supprimer ou simplement ne pas répondre aux messages qui seraient répréhensibles, contraires à la loi, ou non conformes aux présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Ainsi, les Utilisateurs garantissent ne pas transmettre de contenus :

• au caractère publicitaire déguisé ;

• au caractère mensonger ou erroné ;

• susceptibles de constituer une violation des droits de la propriété littéraire, artistique, des marques et industrielle ou d’autres droits de tiers, tels le droit à l’image et le droit au respect de la vie privée ;

• à caractère injurieux, diffamatoire, calomnieux, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l’honneur ou la réputation d’autrui. Incitant à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes en raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ;

• menaçant une personne ou un groupe de personnes ;

• portant atteinte à l’ordre public, passibles de poursuites civiles ou pénales, ou de nature diffamatoire ; au caractère anticonstitutionnel, extrémiste ou émanant de groupes interdits par la loi ; incitant à un délit, au crime, au suicide et aux actes de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes, des actes de terrorisme, des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité ; au caractère pornographique, contraires aux bonnes mœurs ou attentatoires à la dignité humaine ;

• permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d’intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, et d’une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d’autrui et à la sécurité des personnes et des biens ;

• comprenant des virus ou toute autre application qui serait de nature à perturber ou à endommager, les logiciels, le matériel informatique et les ordinateurs du Site ou de ses utilisateurs ;
• constituant des chaînes de lettres.

Les Utilisateurs s’engagent à respecter l’image et la réputation du Site et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques portant atteinte au Site.

En cas d’atteinte aux lois en vigueur, aux bonnes mœurs, aux conditions présentes d’utilisation ou pour toute autre raison librement interprétée, le Site se réserve le droit de fermer ses espaces d’expression pour une durée limitée ou définitive et d’en supprimer les informations et les renvois à ces informations.

Le Site se réserve la possibilité discrétionnaire de publier ou non vos avis ou sites Internet sur ses espaces d’expression, de les modifier, de les adapter ou de les traduire en toute langue sous toutes formes et sur tous supports, de les conserver en ligne ou de les supprimer à tout moment et sans avoir à vous en tenir informé.

 

            Modération du Site :

Les espaces d’expression du Site sont modérés a posteriori par les Thermes d’Avène, dont des professionnels de santé.

Le rôle du modérateur n’est pas de censurer mais de vérifier que les propos tenus sur le Site restent courtois, respectueux et surtout conformes aux lois en vigueur. Les modérateurs pourront effacer donc immédiatement les messages :

• Insultants, diffamatoires,
• Publicitaire ou promotionnel,
• Racistes, homophobes,
• Comprenant des adresses ou des numéros de téléphone,
• Inintelligibles, hors sujets ou postés dans plusieurs discussions à la fois.

 

Cette liste n’est pas exhaustive. Les Thermes d’Avène se réservent le droit de supprimer des messages qui n’entreraient pas dans l’une de ces catégories.

Les Thermes d’Avène peuvent prendre l’initiative, sans mise en demeure préalable, de supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu diffusé sur les espaces d’expression, si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs.

Les conditions de bannissement d’un Utilisateur varient en fonction du cas (gravité des propos, fréquence de perturbation, profil, etc.).

Les internautes faisant ouvertement l’apologie des crimes contre l’humanité, incitant à la haine raciale, à la violence, aux atteintes à la dignité humaine, intervenant en matière de pornographie infantile ou faisant à répétition de la publicité sur les forums de discussion sont automatiquement bannis avec effacement de leurs messages, sans préavis.

Cependant, les Thermes d’Avène s’efforcent de manière générale de notifier aux internautes concernés une mise en garde avant toute sanction.

Les Utilisateurs des espaces d’expression qui pourraient être interpellés, surpris ou choqués par certains messages diffusés sur les espaces d’expression peuvent envoyer un mail à l’adresse suivante :

contact.avenecenter@pierre-fabre.com

 

Les Utilisateurs reconnaissent que les Thermes d’Avène assument la seule responsabilité d’un prestataire technique définie à l’article 6 de la Loi pour la confiance dans l’Economie Numérique (LCEN) au titre des contenus produits par les Utilisateurs dans le cadre des espaces d’expression, et à ce titre que :

• Les Thermes d’Avène n’assument aucune responsabilité au titre de la qualité et de la conformité légale des contenus, quels qu’ils soient (textes, sons, vidéos, graphismes, photos ou autres) produits librement par les Utilisateurs,
• Les Thermes d’Avène puissent, conformément, à ses obligations légales, supprimer lesdits contenus après qu’un tiers ait fait valoir le caractère illicite du contenu concerné,
• Les Thermes d’Avène communiquent, conformément à ses obligations légales et sur demande formelle des autorités judiciaires les éléments permettant l’identification des Utilisateurs ayant contribué à ce contenu.

 

         Conseils d’utilisation :

Lorsque les utilisateurs des espaces d’expression formulent des allégations médicales et/ou scientifiques sur lesdits espaces d’expression, celles-ci doivent avoir été vérifiées préalablement et être ainsi a priori véridiques et correctes. Chaque Utilisateur est invité à indiquer si possible les sources et éléments de preuve (références, liens, article scientifique, presse médicale ou générale, etc.) des données médicales et/ou scientifiques diffusées si elles ne proviennent pas de son expérience personnelle, lorsque les propos utilisés par l’Utilisateur seront dénués de toute ambigüité quant à leur origine.

Les Thermes d’Avène rappellent que tout message peut être lu et utilisé par tous et être repris et cité dans d’autres messages et qu’une fois le message est publié.

Les discussions tenues dans le cadre des espaces d’expression sont archivées.

 

Abus :

Les Utilisateurs sont seuls responsables des informations, messages, images et d’une manière générale de tout contenu qu’ils diffusent par le biais des espaces d’expression.

En cas d’abus répétés, les Thermes d’Avène se réservent le droit de porter plainte et tiendront à disposition de la justice les adresses Internet Protocol (IP) des Utilisateurs mis en cause.

 

Dispositions diverses :

Dans la mesure où une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation viendrait à perdre sa validité ou si ces dernières devaient contenir une lacune, la disposition en question serait remplacée par celle qui s’en rapprocherait le plus du point de vue de l’interprétation juridique.

Vous n’êtes pas satisfait de tout ou partie du Site, son espace d’expression, ou si vous êtes en désaccord avec les présentes conditions générales d’utilisation, votre seul recours consiste à cesser d’utiliser le Site.

Votre navigation sur le Site, ou utilisation générale du Site implique obligatoirement que vous ayez connaissance des présentes conditions générales d’utilisation, et de votre pleine et entière acceptation de ces dernières. Vous vous engagez par ailleurs, lors de votre accès et utilisation du Site, à ne pas contrevenir à la législation, à la réglementation, aux usages en vigueur, aux intérêts légitimes des tiers et des Thermes d’Avène.

Dans l’hypothèse où les Thermes d’Avène auraient de bonnes raisons de croire qu’un Utilisateur n’a pas observé l’une des dispositions visées ci-dessus, les Thermes d’Avène se réservent le droit, de suspendre ou de supprimer l’accès à cet Utilisateur au Site, sans mise en demeure préalable. L’exercice ou l’absence d’exercice de ce droit de suspension ou de suppression d’accès au Site ne saurait engager la responsabilité des Thermes d’Avène à l’égard de l’utilisateur.

Pour toute question concernant ces présentes conditions générales d’utilisation, ou question ou remarque sur le Site ou son espace d’expression, contactez-nous en utilisant le formulaire de contact.

 

Droit applicable et Tribunaux compétents :

Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français. A défaut de règlement amiable, les Tribunaux de Nanterre seront seuls compétents pour trancher tout litige lié au non respect des présentes.